Conditions Générales de Vente

Date d’effet : [Mois/Année]

1. Objet

Les présentes CGV régissent les ventes de produits ludiques et accessoires sur notre plateforme e-commerce.

2. Acceptation

Toute commande implique l’acceptation expresse et sans réserve de ces conditions.

3. Produits

3.1 Caractéristiques décrites au mieux
3.2 Photos non contractuelles
3.3 Prix en euros TTC (hors frais de port)

4. Commande

4.1 Procédure en plusieurs étapes
4.2 Validation = engagement ferme
4.3 Confirmation par email

5. Prix & Paiement

5.1 Paiement sécurisé (CB/PayPal)
5.2 Débit immédiat
5.3 Facture électronique disponible

6. Livraison

6.1 Délais indicatifs :

  • France : 2-5 jours
  • Europe : 5-10 jours
    6.2 Suivi disponible
    6.3 Risques transférés à réception

7. Droit de Rétractation

7.1 14 jours calendaires
7.2 Produits neufs et emballés
7.3 Retour à vos frais

8. Garanties

8.1 Conformité : 2 ans
8.2 Vices cachés : 2 ans
8.3 Exclusions : mauvaise utilisation

9. Responsabilités

9.1 Non-responsabilité pour :

  • Usage inapproprié
  • Modifications mineures
    9.2 Plafond : montant commande

10. Propriété Intellectuelle

Tous éléments du site sont protégés (marques, designs, contenus).

11. Données Personnelles

Traitement conforme à notre Politique de Confidentialité.

12. Litiges

Médiation prioritaire. Tribunal compétent : [Ville, Pays].

13. Évolution

Modifications possibles, version en ligne prévaut.

14. Loi Applicable

Droit français, langue française authentique.